La société XotiGames, propriétaire du domaine Zepirates.com, SARL au capital de 4.000 Euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 488 143 579, propose sur le site Internet accessible à l'URL http://www.zepirates.com (et http://en.zepirates.com pour la version internationale) un jeu gratuit sans obligation d'achat pour une durée indéterminée.
Hébergeur : AZNET SARL - BP 26197 - 72006 Le Mans Cedex 1 - France
e-mail: contact@aznet.fr - Web http://www.aznet.fr
Les données personnelles recueillies sur ce site (photos, adresses IP et emails) sont déclarées à la CNIL (N° 1158293).
Le site, son domaine et tous les droits qui lui sont rattachés sont la propriété exclusive de XotiGames.
Zepirates.com est un site Français, par conséquent il est couvert par la légalisation Française. En cas de problèmes, le for juridique sera celui de Lyon en France. Les points suivants sont considérés comme acceptés par l'utilisateur qui s'inscrit en cochant la case correspondante dans le formulaire d'inscription :
Tous les propos tenus ci-dessous sont applicables pour le domaine Zepirates.com ainsi que tous ses sous domaines !
1. Général :
1.1 Il est strictement interdit de tenir des propos injurieux sur le domaine et les sous domaines de Zepirates.com (forum, messagerie comprise !)
1.2 Tout comportement considéré comme non éthique peut entraîner un avertissement ou dans les cas graves ou récidivistes un bannissement.
1.3 Il est strictement interdit de faire de la pub pour tout autre site dans un message ou une signature sur le forum ou dans le domaine Zepirates.com.
1.5 Le flood, spam ou autres comportements jugés excessifs par les administrateurs du site, entraîneront un avertissement ou une suppression de l'utilisateur.
2 Webmasters et administrateurs :
2.1 Les webmasters et administrateurs du site peuvent à n'importe quel moment décider et appliquer des changements sur le site sans qu'aucune voix de recours soit possible pour les utilisateurs.
2.2 Les webmasters et administrateurs s'engagent à tenir le site Internet et à le mettre à jour selon leur temps et leurs moyens.
2.3 Tout manque de respect à un administrateur/webmaster du domaine sera puni en fonction de la gravité du préjudice.
2.4 Les modérateurs du forum ne sont pas responsables du site. Ils sont tenus de surveiller le forum, et peuvent, sans demande préalable, supprimer tout message à caractère vulgaire ou inadapté au forum dans lequel il se trouve.
2.5 Les administrateurs sont libres de bannir tout utilisateur, si ils le jugent nécessaire, pour le bon déroulement du jeu.
3 Les utilisateurs
3.1 Les utilisateurs sont priés de profiter, s'amuser, utiliser le site. Il est strictement interdit d'empêcher un autre utilisateur d'utiliser le domaine de manière correcte. De plus, l'utilisateur reconnaît que toutes informations à caractères diffamatoires, incitant à la haine raciale, à la violence, à la pornographie ou à caractère pédophile sont interdites et qu'il engage sa responsabilité pénale en contrevenant à ces dispositions.
3.2 Toute tentative de triche ou d'abus est susceptible de bannissement.
3.3 Il est formellement interdit de tricher, hacker ou profiter d'un bug sur ce domaine. La messagerie pourra être consultée par les administrateurs du domaine et uniquement par ceux-ci, afin de déceler toute exploitation de faille ou autre débordement. Tous bugs, failles de sécurité ou autres découvertes par l'utilisateur seront immédiatement annoncés aux webmasters. Toute personne profitant d'un bug ou d'une faille sera sanctionnée en fonction de la gravité du préjudice.
3.4 Toute forme d'anti-jeu sera immédiatement sanctionnée.
3.5 Ce jeu est entièrement gratuit, les pages proposant l'achat de services ne sont en aucun cas une obligation d'utilisation.
3.6 Les modérateurs du forum ne sont pas responsables du domaine Zepirates.com mais sont tenus d'être respectés par les utilisateurs. Toute marque de non-respect sera suivie d'une sanction.
3.7 Les utilisateurs de moins de 18 ans, sont tenus de ne pas divulguer d'informations personnelles à tout autre utilisateur, que ce soit par le biais du forum ou tout autre moyen de communication disponible sur le domaine. Les administrateurs ne pourront pas être tenus pour responsable d'un quelconque abus de personne. Les administrateurs sont cela dit tenus de faire le maximum pour éviter ce genre de pratiques, notamment en bannissant certains joueurs.
3.8 Il est clairement précisé à l'inscription, qu'une seule et même personne ne peut utiliser qu'un seul compte sur le domaine. Si un multicompte est malgré tout créé, les administrateurs se réservent le droit de supprimer le compte principal ainsi que les autres comptes, sans autre explication.
4 Actes de paiement:
4.1 Certaines parties du site, certains services ne sont accessibles qu'après avoir accompli un acte de paiement. Il n'est en aucun cas obligatoire de passer par les parties du site protégées par rentabiliweb ou autres services.
4.2 Si un utilisateur utilise un de ces services cités à l'article 4.1 et que celui-ci ne devait pas fonctionner correctement, il ne pourra en aucun cas se retourner contre les admins/webmasters du domaine. Cependant, les admins/webmasters déclarent faire tout leur possible pour éviter une telle faille !
4.3 Aucune action contre le domaine, les administrateurs ou les webmasters n'est possible après l'utilisation d'un service payant !
4.4 Les personnes de moins de 18 ans sont tenues de demander l'autorisation au propriétaire du téléphone, de la carte de crédit ou de tous autres moyens de paiement utilisés sur ce site. Aucune action ne pourra être engagée contre le domaine dans le cas où une personne non majeure ou incapable de discernement utiliserait les services payants de ce site sans acceptation préalable par leur représentant légal.
5 Divers
5.1 En cas de problèmes indépendants de notre volonté (crash système, pertes de données ou autres), les utilisateurs ne pourront en aucun cas se retourner contre le domaine, les administrateurs ou les webmasters.
5.2 Pour tous les autres cas de problèmes de jeu, les webmasters peuvent prendre les décisions qu'ils veulent sans que l'utilisateur ne puisse les attaquer.
5.3 Les webmasters se réservent le droit d'arrêter le jeu, de supprimer le site Web sans préavis à n'importe quel moment et pour n'importe quelle raison.
5.4 Pour tous les cas non traités dans cette charte ou les administrateurs/webmasters ne seraient pas fautifs à 100%, aucune action ne pourrait être dirigée contre eux.
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